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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1442663
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1997
Marque figurative de PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE domicilié(e) 41130 SELLES-SUR-CHER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442663.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 1997.

PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : CRYALITE , BAIKAL , LOVELYNE , LORLINE , ROSE LANGUEDOC , CORUM , OCEAN , LAGON BLEU , BEAUGENCY , FEUILLE D'AUTOMNE


PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (société anonyme) - 41130 SELLES-SUR-CHER. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils sanitaires de salle de bain, lavabos, colonnes de lavabo, bidets, vasques, cuvettes de WC, réservoirs, abattants, receveurs de douche, baignoires, urinoirs, plans de toilette, éviers.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques, carreaux, carrelage de sol et de mur.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, linge de toilette, serviettes et gants de toilette.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).